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La propriété intellectuelle de votre projet KissKissBankBank

Qui conserve la propriété intellectuelle de mon projet ?

Lorsque vous lancez un projet sur KissKissBankBank, vous conservez la propriété intellectuelle de votre création. Les contributions sont des dons "désintéressés" et ne constituent pas des investissements. Vous ne cédez donc aucun droit aux contributeurs.

Que dois-je faire pour protéger mes droits ?

  • Assurez-vous que votre création est une œuvre originale dont vous êtes l'auteur.

  • Vérifiez que vous respectez les droits d'auteur des éléments que vous publiez sur votre page projet (images, vidéos, musiques, etc.).

Si vous utilisez des éléments protégés par des droits d'auteur, vous devez :

  • Obtenir la cession des droits d'auteur auprès du créateur (solution payante).

  • Obtenir une licence de reproduction / exploitation / diffusion auprès du créateur (solution payante ou gratuite).

  • Obtenir une autorisation d'utiliser l'élément à titre gratuit auprès du créateur.

Que se passe-t-il si je ne respecte pas les droits d'auteur ?

KissKissBankBank est tenu de retirer tout élément de contenu dont la propriété intellectuelle n'est pas clairement établie.